Prévention - Sécurité Prévention - Sécurité
Référence formation : 5-RH-CSSCT1 - Durée : 3 jours

 
  • Objectifs
  • Pré-requis
  • Pédagogie
A la fois théorique et pratique, cette formation propose aux représentants du personnel élus au CSE et aux personnes désignées de la CSSCT de s’initier à l’organisation et au management de la prévention, ainsi qu’aux démarches et méthodes pour prévenir des risques professionnels et améliorer les conditions de travail.
Membres et futurs membres de la CSSCT des entreprises de moins de 300 salariésPas de prérequis spécifique

Méthodes pédagogiques

Présentation des concepts, démonstration, exécution, synthèse et exercices pratiques d'assimilation

Modalités pédagogiques

Présentiel - Distanciel - AFEST

Moyens pédagogiques

Formateur expert du domaine - 1 ordinateur, 1 support de cours version papier ou numérique, un bloc-note et un stylo par personne - vidéo projecteur - tableau blanc

Modalités d'évaluation

Positionnement préalable oral ou écrit - Evaluation formative tout au long de la formation - Evaluation sommative faite par le formateur ou à l'aide de la certification NULL

Public concerné

Salariés - Demandeur d'emploi - Reconversion professionnelle

Si vous êtes en situation de handicap, vous pouvez joindre notre référent Handicap. Voir notre fiche Accès correspondante.

Contenu pédagogique

JOUR 1 : Maîtriser le fonctionnement du CSE

Définitions et Statistiques

  • Définitions et Statistiques
    • AT, MP, Accidents de trajet et principales causes
    • Taux de fréquence et de gravité

    Conséquences des AT/MP

    • Humaines
    • Financières (coût direct et indirect)
    • Légales
    • Premières notions de prévention
    • Gestion du presqu’accident
    • Évolution des AT et MP

    Instances représentatives de la sécurité en France et dans l’entreprise

    • Acteurs institutionnels
    • Acteurs externes : CRAMIF/CARSAT, Inspection du travail, services interentreprises de médecine du travail, IPRP, organismes qualifiés
    • Acteurs internes et IRP
    • Modalités de création d’un CSE
    • La CSSCT

    Fonctionnement et attributions du CSE

    • Désignation
    • Composition
    • Membres élus et de droit
    • Invités
    • Crédit d’heures
    • Constitution du règlement intérieur
    • Moyens de fonctionnement
    • Droits du CSE
    • Droit à l’expertise
    • Droit d’alerte (procédure suite à droit de retrait)
    • Missions
    • Inspection des locaux
    • Enquête suite à accident ou danger grave et imminent
    • Mission lors d’aménagement important
    • Missions relatives aux conditions de travail
    • Mission d’étude de certains document (règlement intérieur, plan de prévention, vérifications périodiques, affichage obligatoire…)
    • Visites (avec préparation et compte rendu)
    • Réunions
    • Ordre du jour
    • PV
    • Affichage
    • Rapports et Bilans (rapport annuel, bilan annuel, DUER)

    Aspects juridiques

    • Sources de droit (Code du travail, Code civil, Code pénal, …)
    • Textes réglementaires de référence
    • Obligations et responsabilités
    • Faute inexcusable (employeur, encadrement et salarié)
    • Délégation de pouvoir

    JOUR 2 : Évaluer les risques pour les prévenir

    Le DUER : Document Unique d’Evaluation des Risques

  • Le DUER : Document Unique d’Evaluation des Risques
  • Connaître les risques (liste des risques INRS, Risque chimique, TMS, risques spécifiques à l’entreprise)

  • Connaître les risques (liste des risques INRS, Risque chimique, TMS, risques spécifiques à l’entreprise)
  • Analyser une situation de travail, méthodologie d’étude de poste (5M, QQOQCCP, ITAMAMI, ISHIKAWA)

  • Analyser une situation de travail, méthodologie d’étude de poste (5M, QQOQCCP, ITAMAMI, ISHIKAWA)
  • Différents supports d’aide à l’analyse

  • Différents supports d’aide à l’analyse
  • Réaliser une enquête d’accident

  • Réaliser une enquête d’accident
  • L’accueil des nouveaux embauchés

  • L’accueil des nouveaux embauchés
  • JOUR 3 : Être force de proposition en matière de sécurité, de santé, d'hygiène et d'amélioration des conditions de travail

  • JOUR 3 : Être force de proposition en matière de sécurité, de santé, d'hygiène et d'amélioration des conditions de travail
  • Méthodes d’analyse par l’arbre des causes

  • Méthodes d’analyse par l’arbre des causes
  • Utilisation des données anthropométriques et abaques

  • Utilisation des données anthropométriques et abaques
  • Critères de sélection des mesures de prévention et proposition d’actions correctives

  • Critères de sélection des mesures de prévention et proposition d’actions correctives
  • Les risques psychosociaux

  • Les risques psychosociaux
    • Détection
    • Analyse
    • Mesures de prévention

    La pénibilité

    • Notions de pénibilité au travail
    • La prise en compte de la pénibilité
    • Les plans d’action de prévention